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Environnement

Manuel judiciaire du droit de l’environnement en Afrique

L’Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), l’ONU environnement, l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et la Commission de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) viennent de publier le Manuel judiciaire de droit de l’environnement en Afrique. C’est un support permettant de soutenir la formation initiale ou pratique des élèves magistrats. Cet ouvrage se veut généraliste pour accompagner une grande diversité d’écoles de magistrature d’Afrique à développer leurs curricula ou leurs manuels de formation nationale.

La première partie du manuel expose les bases théoriques et opératoires du droit de l’environnement. La deuxième partie présente quant à elle l’encadrement juridique des secteurs environnementaux, afin d’en contextualiser la diversité. À cela succède une troisième partie consacrée aux mécanismes et cadres de mise en œuvre du droit de l’environnement dans les États africains. Pour renforcer la dimension pratique de ce manuel, quatre études de cas sont mises à disposition. Elles portent respectivement sur la participation des citoyens à la gestion de l’environnement, la délinquance faunique, la responsabilité civile environnementale et le droit à l’environnement dans les juridictions régionales des droits de l’homme. Des exercices pratiques sont de plus proposés et permettent d’aborder plusieurs aspects contentieux.

La version électronique de ce manuel est téléchargeable sur ce lien du site de l’IFDD.

source: Media Terre

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